ETAT CIVIL

Présentation des ressources "Etat civil"

 Tables décennales

Les tables décennales ont été numérisées à partir des documents originaux. Pour la plupart des communes, la période couverte va de 1802 à 1892. Les périodes 1792-1802 et 1893-1932 sont ajoutées progressivement au rythme des opérations de numérisation.

Actes d'état civil

► Les actes d'état civil ont été numérisés à partir des microfilms des séries 5 Mi, 1 Mi EC, 1 Mi, 2 Mi.

► Complément d’état civil (sous-série 3 E).

Les documents ajoutés concernent la période [1890-1915] et au-delà, jusque 1936 selon les communes et en respect des délais possibles à la publication (Délibération N° 2012-113 du 12/04/2012 de la CNIL) :

  • Naissances de plus de 100 ans
  • Mariages de plus de 75 ans
  • Décès de plus de 25 ans
Tout registre contenant des naissances est soumis au délai de diffusion de 100 ans.


En téléchargement (ci-contre), vous trouverez en détail l’ensemble des nouvelles numérisations concernant les registres 3 E (Les registres qui concernent les Tables décennales sont accessibles dans la rubrique des TD).

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A gauche, grâce aux formulaires de recherche, sous le menu " ETAT CIVIL" puis, Tables décennales / Actes, vous accédez aux documents numérisés.

Remarque importante :

L'indexation sommaire (par commune, période et type d'actes) est achevée.

Certains microfilms contenant la reproduction de documents rédigés parfois dans un très grand désordre (chronologique et typologique), il n'a pas été toujours possible de proposer une indexation rigoureuse, ce qui peut rendre la recherche particulièrement difficile. Nous vous encourageons à surmonter cette difficulté.