Les archives des hôpitaux et enfants assistés.

Les archives des hôpitaux

Les Archives Départementales du Nord ne conservent que les archives des hôpitaux de Lille. Les fonds sont cotés AH, 96 J et H dépôt.

On peut y trouver différents types de registres et états nominatifs : admissions, entrées et  sorties,  les déclarations de naissances et décès ou encore accouchements.
Il existe aussi des dossiers individuels d’admission, de secours  ou encore de placements pour les enfants abandonnés.


96 J 4445 : registre des enfants abandonnés de l’hôpital Saint-Sauveur pour la période du 23 juillet 1807 au 27 octobre 1812

Il indique :

  • La date d’exposition de l’enfant
  • Le sexe
  • L’âge
  • Les prénoms donnés à l’enfant par les parents ou par l’officier de l’état civil
  • Des renseignements trouvés avec l’enfant (linge, effets…)
  • Le nom et le domicile de la nourrice
  • Des observations éventuelles (décès de l’enfant…)

Les registres hospitaliers peuvent contenir la date de naissance et le nom des parents de la personne.


Les pupilles de l’Etat

Les Archives départementales du Nord conservent  aussi  les dossiers des enfants assistés nés dans le département du Nord après 1863 en provenance de la DDASS.  Ces dossiers sont gérés depuis la loi  sur la décentralisation de 1983, par la Direction de l’enfance et de la famille (DEF) du Conseil général. Ces dossiers  sont consultables après un délai de 50 ans à compter de leur clôture et de 120 ans pour les renseignements médicaux.

Pour les enfants nés sous X, le Conseil national d’accès aux origines personnelles (CNAOP), créé en 2002, permet aux enfants adoptés  et aux pupilles de l’Etat l’accès à leur origine personnelle, sous certaines conditions. L’enfant peut avoir communication des renseignements relatifs à ses origines recueillis par le CNAOP. Le CNAOP peut communiquer aux enfants des éléments sur l’identité de leurs parents biologiques, si ceux-ci ont levé le secret. Lorsque le secret n’a pas été levé par les parents, le CNAOP détient une compétence exclusive sur la communication des informations.

Classés dans la série W, ces dossiers peuvent contenir des renseignements multiples :

  • Des informations personnelles (état civil…)
  • Les raisons de l’assistance
  • Les aides perçues par l’enfant
  • Des renseignements médicaux
  • Des copies de documents judiciaires

Remarque : Les enfants assistés sont appelés « pupilles de l’Etat », ils ne doivent pas être confondus avec les « pupilles de la Nation », ce terme désigne les enfants dont le père et/ou la mère est décédé lors d’un conflit ou dans l’incapacité de travailler en raison de blessures de guerre. Consulter la fiche « Les pupilles de la Nation »